La convention est-elle tellement complexe que même la CNAM ne s’y retrouve pas ?

Article écrit par Richard Talbot et Mathilde Blanquet

Depuis un an, cela va de capotage en capotage et de bugs en bugs pour la MCE, majoration spécifique associée à certaines consultations endocrinologiques ou diabétologiques.

Probablement parce qu’elle est inclassable, correspondant à une notion spécifique ; on ne peut donc pas l’associer à toutes les consultations d’endocrinologie ou de diabétologie (contrairement à d’autres spécialités comme les psychiatres ou les pédiatres), ni à une consultation complexe.

En fait, la MCE est un « OVNI » dans la NGAP, défini à l’article 15.4 (cf dossier dédié) :

1. La MCE n’est PAS considérée comme une majoration de consultation complexe, ne l’a jamais été et n’est même pas rangée dans cette catégorie dans la convention, elle n’est ni MCX ni MTX.
2. La MCE est donc une majoration cumulable en téléconsultation comme en consultation puisqu’il ne s’agit ni d’une APC, ni d’une consultation complexe (CCX), ni d’une consultation très complexe (CTX).
3. TC+MCS+MCE n’a jamais été rejetée avant le 1er janvier 2025.
4. TCS+MCE fonctionnait très bien jusqu’à très récemment.
5. TCS+MCE ou TC+MCE valorise en particulier notre usage des outils de surveillance de glycémie à distance, qui est particulièrement adapté à la téléconsultation.

De façon incompréhensible, dès l’application de la nouvelle convention, les cotations C+MCE ont été bloquées pour les secteurs 2 non OPTAM et n’ont été rétablies que le 11 février 2025 :

Dans le même temps la cotation TCS+MCE a été invalidée le 11 février, de façon totalement arbitraire pour les secteurs 1 et secteurs 2 OPTAM.

Où est la logique dans tout ça ?

Il est bien établi dans la NGAP (version du 1er janvier 2026, article 14.9.3) que s’associaient à la TCS toutes les majorations liées à une consultation coordonnée ou de référence. Rappelons également qu’il s’agit d’une majoration spécifique et non d’une majoration complexe (et elle est bien distincte de ces dernières à la fois dans le texte de la convention, dans l’annexe tarifaire 1 et dans la NGAP). Et comme la MCE est cotable en secteur 2, TC+MCE est tout aussi possible. Les 2 fiches d’évolution tarifaire 266 et 304 attestent la validation de la MCE en téléconsultation puisque, à chaque fois, il y a un des 2 actes de téléconsultation. Il manque juste en fait la fiche autorisant C+MCE, CS+MCE, TC+MCE, TCS+MCE, pour rétablir la logique de la cotation MCE. Nous avons sollicité la CNAM par mail puis lors de la CPN, mais rien ne bouge…

Cela fait 12 mois que les endocrinologues ne peuvent pas coter normalement, quand pourrons-nous appliquer la convention ?

MCE, la cotation endocrinologique maudite